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Dans le quartier industriel de Limoilou, à Québec, un groupe local s’attelle à réintégrer la nature là où régnaient le béton et les sols contaminés. Ce groupe, c’est Emprises – espaces urbains, la seule fiducie d’utilité sociale de verdissement en milieu urbain au Québec. Un projet novateur qui montre la voie et change notre conception de la propriété.
Entrepreneur général et père de famille, Mathieu Caron habite la Basse-Ville de Québec depuis des années. Il réside à Limoilou, un quartier industriel où les espaces verts sont rares. La qualité de l’air y est également affectée par la pollution émanant de nombreuses usines, d’autoroutes et de terrains contaminés avoisinants. Inquiet des répercussions potentielles sur sa santé et celle de ses proches, notamment ses enfants, Mathieu a choisi d’arrêter de subir ces effets et de se mettre en action !
Reboisement urbain: faire partie de la solution
Avec quelques résident·es tout aussi motivé·es que lui, Mathieu s’est d’abord rendu aux bureaux d'Hydro-Québec pour tenter de faire l’acquisition de trois de leurs terrains inutilisés et contaminés, afin de les reboiser pour la communauté. Toutefois, le groupe ne représentant pas une structure crédible pour la société d'État, faute de statut officiel, Hydro-Québec n’a pas pu leur léguer les terres.
Cette réponse décevante a tout de même fait germer une idée : créer une entité qui permettrait d’acquérir des terrains pour la communauté. Le groupe a alors commencé à se renseigner et a découvert des modèles alternatifs existants, dont celui de la fiducie d’utilité sociale (FUS). Une structure idéale pour ce qu’il souhaitait réaliser, mais qui demandait de suivre un processus en plusieurs étapes, dont celle de créer d’abord un OBNL.
Emprises – espaces urbains: rendre à la population ce qui lui appartient
C’est ainsi qu’en 2022, l’organisme Emprises – espaces urbains a vu le jour. Rapidement, le groupe s’est mis au travail : il a commencé à planter des arbres et à reboiser le territoire. En seulement trois ans, l’OBNL a fait sa marque dans le quartier et, avec l’aide de différents partenaires, a accompli un petit exploit : planter 600 arbres dans Limoilou.
Mais l’équipe n’avait aucune intention de s’arrêter là. Elle souhaitait poursuivre son idée de départ, soit celle de créer une FUS, un jalon important afin de poursuivre la mission d’Emprises.
Qu’est-ce qu’une fiducie d’utilité sociale?
La notion de fiducie d’utilité sociale (FUS) existe dans le Code civil du Québec depuis 1994. Elle fait référence à un bien consacré à une « vocation », plutôt qu’au bénéfice d’une seule personne ou d’une organisation.
L’avantage de la FUS est de pouvoir exclure un bien du marché immobilier et de lui attribuer une vocation sociale – afin de préserver les écosystèmes naturels ou encore des patrimoines historiques ou religieux, par exemple.
Ce n’est qu’en 2018 qu’un réel engouement pour ce concept s’est développé grâce à la première phase du projet FUS, réalisé par l’organisme Territoires innovants en économie sociale et solidaire (TIESS). Au cours des trois années qui ont suivi, TIESS a répondu au besoin d’information sur les FUS en défrichant leur fonctionnement, en faisant valoir leurs avantages et en explorant leurs forces et leurs limites. Puis, dans un deuxième temps, l’organisme a pu approfondir différents modèles d’application et outiller les groupes porteurs de projets.
En milieu urbain, une FUS comme Emprises permet d’acquérir par donation de grands terrains – friches urbaines ou sites contaminés – appartenant à des entreprises ou à des particuliers, afin de leur donner une toute nouvelle vocation écologique. Ces espaces deviendront intouchables pour les promoteurs privés souhaitant les exploiter à des fins lucratives. Concrètement, plus la fiducie d’Emprises se fera offrir de terrains, plus les résident·es du quartier pourront en bénéficier.
Un projet de verdissement urbain enraciné dans la communauté
C’est en septembre 2025, après des années d’élaboration et de planification, et grâce à divers appuis – soutien du conseil d’administration, obtention d’une subvention de la Ville de Québec et de la Caisse Desjardins, conseils d’une avocate spécialisée, aide du Fonds d'action québécois pour le développement durable (FAQDD), d’organismes communautaires et d’acteurs et actrices du milieu – que Mathieu Caron et ses collègues ont pu se réjouir : la toute première fiducie d’utilité sociale en verdissement urbain au Québec était enfin fondée !
Le défi reste de travailler en complémentarité avec les instances déjà en place, pour éviter de concurrencer des services existants sur le territoire. L’embourgeoisement étant un enjeu à Limoilou, la question du logement social a d’ailleurs été prise au sérieux dans la démarche :
« Le but n’est pas d'entrer en compétition avec les organismes de logements sociaux. C’est pourquoi nous avons pris soin de créer deux classes d'actifs au sein de la fiducie : l’une qui rend nos biens invendables, et ce, à perpétuité, et l’autre qui permet de les vendre ou de les transférer à une autre entité afin de poursuivre notre mission. C’est le cas du logement social ou de la décontamination des terrains, par exemple », explique Mathieu Caron.
En septembre dernier, Emprises a reçu un tout premier don d’un particulier qui souhaitait offrir une partie de son vaste terrain à la communauté. Cette première acquisition marque le départ et crée l’élan pour la suite.
La fiducie d’utilité sociale: un modèle hautement reproductible
Pour le moment, Emprises est la seule FUS au Québec et elle existe seulement à l’échelle d’un quartier. Cependant, le modèle se prêterait bien à une application plus large : « C’est un exemple pour tout groupe citoyen qui a à cœur l’environnement et la santé de son quartier. Le modèle est réplicable en tous lieux, puisque des terres en friche ou contaminées, il y en a partout ! », rappelle Mathieu Caron.
L'équipe d'Emprise est bien consciente que cette nouvelle initiative demandera des apprentissages, des améliorations et un gain d’expérience, puisque chaque terrain ou parcelle de terre devra être évalué à part entière. Par exemple, un terrain boisé ne requerra pas la même attention qu’un terrain contaminé. Tous les cas sont différents et nécessiteront des actions et des précautions adaptées.
Un travail colossal, mais qui enthousiasme ce groupe citoyen, déterminé à changer le monde… une parcelle de terre à la fois !
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